Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 22 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site et l'application Civelia Cérémonies sont édités par :
Laurent Vilgicquel
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Nom commercial : Civelia Cérémonies
Siège social : 853 Grand'Rue, 69640 Lacenas, France
SIRET : en cours d'immatriculation
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Téléphone : 06 01 92 25 93 — Courriel : contact@civelia.fr
2. Directeur de la publication
Laurent Vilgicquel, éditeur.
3. Hébergement
L'application est hébergée sur l'infrastructure de Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Les données applicatives (comptes, contenus, discours) sont hébergées au sein de l'Union européenne par le prestataire technique de Civelia.
4. Propriété intellectuelle
La marque « Civelia » et le logo associé sont la propriété exclusive de l'éditeur. Les trames officielles, déroulés, contenus éditoriaux et éléments graphiques diffusés via l'application sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon.
Les discours et déroulés rédigés par les utilisateurs au sein de leur espace restent la propriété de la collectivité concernée.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
6. Contact
Pour toute question relative au site ou à ses contenus, vous pouvez écrire à contact@civelia.fr.